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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D2SI
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MyPaaS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MyPaaS
D2SI, SAS

Numéro de dépôt :
4322898
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2026
MyPaaS de D2SI

Présentation de la marque MyPaaS

Déposée le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D2SI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MyPaaS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D2SI domicilié(e) 29 Bis rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 374 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bichon Julien, Société D2SI domicilié(e) 29 RUE BIS d'Astorg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MyPaaS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MyPaaS arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

D2SI a également déposé les autres marques suivantes : D2SI, D2-SI , HORALIS


D2SI, SAS - 29 Bis rue d'Astorg - 75008 - PARIS - France - SIREN 488374299


M. Bichon Julien, Société D2SI - 29 RUE BIS d'Astorg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).