Déposée le 16 octobre 2002 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) D2M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Koala Fashion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) D2M domicilié(e) 8, route de Marchon,01100 Oyonnax - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 033 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D2M Eurl domicilié(e) 8, route de Marchon,01100 Oyonnax - 01100 - France.
La marque Koala Fashion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Koala Fashion est expirée depuis le 16 octobre 2012.
D2M a également déposé les autres marques suivantes : R ST , D2M
D2M Eurl - 8, route de Marchon,01100 Oyonnax - 01100 - France - SIREN 442033106
D2M Eurl - 8, route de Marchon,01100 Oyonnax - 01100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Pinces à cheveux, barrettes, bandeaux, yvettes ; en matière plastique ; bijoux fantaisie ; broches ; porte clefs ; capuchons en matière plastique Peignes, brosses Vêtements, chaussures, chapellerie Epingles, boutons, rubans.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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