Marque enregistrée - Marque en non vigueur

carto resto
D2M PARTNERS, SARL

Numéro de dépôt :
3887389
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
carto resto de D2M PARTNERS

Présentation de la marque carto resto

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D2M PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « carto resto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D2M PARTNERS domicilié(e) 12 rue de la Chausée d'Antin - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 320 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D2M PARTNERS, M. Michael Malka domicilié(e) 12 rue de la Chaussée d' Antin - 75009 - PARIS - France.

La marque carto resto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carto resto est expirée depuis le 9 janvier 2022.


D2M PARTNERS, SARL - 12 rue de la Chausée d'Antin - 75009 - Paris - France - SIREN 528320492


D2M PARTNERS, M. Michael Malka - 12 rue de la Chaussée d' Antin - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.