Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dmarqueselectric
D2E, SASU

Numéro de dépôt :
4165236
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2025
Dmarqueselectric de D2E

Présentation de la marque Dmarqueselectric

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par D2ETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dmarqueselectric » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est D2ETODO domicilié(e) 3 TRAVERSE BEAULIEU, VIGIC B 449 - 13007 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERICK EYSSARTIER domicilié(e) 3 TRAVERSE BEAULIEU, VIGIC B 449 - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque Dmarqueselectric a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dmarqueselectric arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

D2E a également déposé les autres marques suivantes : D2E DATA TO ENGINEERING , PROCESS2WINE


D2E, SASU - 3 TRAVERSE BEAULIEU, VIGIC B 449 - 13007 - MARSEILLE - France


M. ERICK EYSSARTIER - 3 TRAVERSE BEAULIEU, VIGIC B 449 - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.