Déposée le 25 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D2C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WINLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D2C domicilié(e) 129, rue Servient,69326 LYON Cedex - 69326 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 207 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Dreher D2C Sarl domicilié(e) 129, rue Servient,69326 LYON Cedex - 69326 - France.
La marque WINLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D2C (Sarl) - 129, rue Servient,69326 LYON Cedex - 69326 - France - SIREN 439207200
Damien Dreher D2C Sarl - 129, rue Servient,69326 LYON Cedex - 69326 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Inscription le 22 juin 2005 - Concession de licence n°413996 - Publication au BOPI 2005-06-22
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°561130 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-24
Signalisations lumineuses. Enseignes lumineuses. Presentoirs, cadres et panonceaux de signalisation lumineux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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