Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGO CHECKER
D2B SYSTEMS CO. LTD.

Numéro de dépôt :
92441420
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque LOGO CHECKER

Déposée le 12 novembre 1992 par D2B SYSTEMS CO. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGO CHECKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est D2B SYSTEMS CO. LTD., domicilié(e) 57-65 Station Road, Redhill Surrey RH1 1DL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque LOGO CHECKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGO CHECKER est expirée depuis le 12 novembre 2002.


D2B SYSTEMS CO. LTD. - 57-65 Station Road, Redhill Surrey RH1 1DL ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

"Modules électroniques et électrotechniques, parties et composants pour tests et analyses; logiciels, circuits intégrés, semi-conducteurs et éléments semi-conducteurs pour tests et analyses"