Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D20+BIO
/
D20+bio
Marque expirée - Marque en non vigueur

D20+bio
D20+BIO, SARL

Numéro de dépôt :
3632489
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
D20+bio de D20+BIO

Présentation de la marque D20+bio

Déposée le 25 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D20+BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D20+bio »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D20+BIO domicilié(e) 76 Avenue du 11 Novembre - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 327 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D20+BIO domicilié(e) 76 Avenue du 11 Novembre - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D20+bio est expirée depuis le 25 février 2019.


D20+BIO, SARL - 76 Avenue du 11 Novembre - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France - SIREN 510327075


D20+BIO - 76 Avenue du 11 Novembre - 19100 - BRIVE LA GAILLARDE - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; ces produits sont issus exclusivement d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; ces produits sont issus exclusivement d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.