Accueil marques.expert
/
Marques déposées par D18
/
Dernier acte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dernier acte
D18

Numéro de dépôt :
4621255
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
Dernier acte de D18

Présentation de la marque Dernier acte

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par D18 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dernier acte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est D18 domicilié(e) 1 bis Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D18, Monsieur Timothy Newman domicilié(e) 1 bis Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France.

La marque Dernier acte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dernier acte arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

D18 a également déposé les autres marques suivantes : Oh ! AfricArt , Pièces secrètes : Le tour du monde des collectionneurs , Ouh là l'art !


D18 - 1 bis Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France


D18, Monsieur Timothy Newman - 1 bis Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; affiches ; albums ; livres ;

Diffusion d'émissions télévisées et radiophoniques par réseaux câblés ou sans fil; Diffusion d'émissions télévisées par le biais de services de vidéo à la demande et de télévision à la carte; Diffusion d'émissions télévisées; Diffusion de contenus audiovisuels et multimédias par Internet; Diffusion de programmes télévisés relayés par liaison hertzienne à des récepteurs de télévision; Diffusion multimédia, audio et vidéo par le biais d'Internet et d'autres réseaux de communication; Transmission de programmes télévisés par satellite extraterrestre; Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; émissions télévisées ;

Fourniture de divertissements vidéos via un site web; Production d'émissions télévisées; Production de divertissements sous forme de séries télévisées; Production de films sur DVD et CD-ROM; Production de téléfilms; Services de divertissement comprenant des personnages de fiction; divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande.