Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DMEDICA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D domicilié(e) 25 rue Jean Monnet, BP 14247 SAINT JEAN (dossier no 2276935) - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 635 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D,MEDICA Monsieur Régis GUITARD domicilié(e) 25 rue Jean Monnet, BP 14247 SAINT JEAN (dossier no 2276935) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D,MEDICA Société Anonyme - 25 rue Jean Monnet, BP 14247 SAINT JEAN (dossier no 2276935) - France - SIREN 438635716
D,MEDICA Monsieur Régis GUITARD - 25 rue Jean Monnet, BP 14247 SAINT JEAN (dossier no 2276935) - France
Renouvellement sans limitation n°2162621 - Publication au BOPI 2000-28
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2004 n°2276935 - Publication au BOPI 2004-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Inscription le 3 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330588 - Publication au BOPI 2001-09-03
Inscription le 14 mars 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°318751 - Publication au BOPI 2001-03-14
Inscription le 14 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318750 - Publication au BOPI 2001-03-14
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques fabriqués sous contrôle médical;produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés fabriqués sous contrôle médical;emplâtres, matériel pour pansements;désinfectants.Articles, instruments et appareils médicaux, dentaires et orthopédiques, ustensiles d'hygiène pour malades et handicapés.Fauteuils roulants pour handicapés.Services d'information à des fins publicitaires, de conseils et d'exploitation de données concernant la pharmacie, la para-pharmacie, la médecine et l'appareillage médical.Services de recherches, assistance, conseils médicaux et paramédicaux, location, installation, maintenance de matériel utile dans le domaine des soins et de l'assistance médicale à domicile. Maisons de repos et de convalescence sous contrôle médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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