Déposée le 8 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « D,MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D domicilié(e) 25 rue Jean Monnet, BP 14247 SAINT JEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 635 716 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D,MEDICA Monsieur Régis GUITARD domicilié(e) 25 rue Jean Monnet, BP 14247 SAINT JEAN - France.
La marque D,MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D,MEDICA S.A. - 25 rue Jean Monnet, BP 14247 SAINT JEAN - France - SIREN 438635716
D,MEDICA Monsieur Régis GUITARD - 25 rue Jean Monnet, BP 14247 SAINT JEAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Produits pharmaceutiques ; vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour emplâtres dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical, fongicides à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, vétérinaires et dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Services de réparation et d'installation d'appareils et instruments à usage médical pour le maintien à domicile tels que lits médicalisés, fauteuils roulants, appareils d'aide à la marche, matériel pour la nutrition et la perfusion à domicile.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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