Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUBBA SAN
SARL D'ZANGES PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3047506
Date de dépôt :
21/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BUBBA SAN

Déposée le 21 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ZANGES PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUBBA SAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ZANGES PRODUCTION domicilié(e) 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel DIDIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41


SARL D'ZANGES PRODUCTION - 10000 TROYES - France


Michel DIDIER - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet total n°363223 - Publication au BOPI 2003-01-15

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Editions musicales et toutes activités artistiques Vêtements (habillement) et chaussures de ville et de sport.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.