Déposée le 6 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) D & Y INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JD JEAN DAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D & Y INTERNATIONAL domicilié(e) 6, rue Masseran, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 001 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel MARGUERITE - France.
La marque JD JEAN DAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JD JEAN DAUME est expirée depuis le 6 juillet 2004.
D & Y INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SONGE
D & Y INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 6, rue Masseran, 75007 PARIS - France - SIREN 395001498
Daniel MARGUERITE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons Joaillerie, articles de bijouterie Malles valises, cuirs et imitations du cuir Vêtemnts, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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