Marque expirée - Marque en non vigueur

GENETYS
D WINE SAS

Numéro de dépôt :
3591960
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
GENETYS de D WINE

Présentation de la marque GENETYS

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D WINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENETYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D WINE domicilié(e) 170 BOULEVARD DU CHAPITRE,34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - 34750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 312 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D WINE domicilié(e) 170 BOULEVARD DU CHAPITRE,34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - 34750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENETYS est expirée depuis le 29 juillet 2018.

D WINE a également déposé les autres marques suivantes : Un bon vin est un vin qui se vend.


D WINE SAS - 170 BOULEVARD DU CHAPITRE,34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - 34750 - France - SIREN 453312365


D WINE - 170 BOULEVARD DU CHAPITRE,34750 VILLENEUVE-LES-MAGUELONE - 34750 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494454 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 19 août 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609700 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19

Produits pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments pour analyses, mesures, diagnostics et détections dans la filière vigne et vin ;

Évaluations, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir travaux d'ingénieur en rapport avec la filière vigne et vin.