Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICE
Numéro de dépôt :
1275555
Date de dépôt :
12/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1994
Présentation de la marque CAPRICE
Déposée le 12 juin 1984 par D. Vicente FENOLLAR GISBERT. Fonteta de Soria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAPRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275555.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE est expirée depuis le 12 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48