D. V. P. DOMAINES ET VINS DE PROPRIETE

"D.V.P." DIFFUSION VINS PROPRIETE PROTAT S.A.

Présentation de la marque D. V. P. DOMAINES ET VINS DE PROPRIETE

Déposée le 9 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) D.V.P. DIFFUSION VINS PROPRIETE PROTAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D. V. P. DOMAINES ET VINS DE PROPRIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.V.P. DIFFUSION VINS PROPRIETE PROTAT domicilié(e) 3, boulevard Diderot, 25000 BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 366 032 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.V.P. DIFFUSION VINS PROPRIETE PROTAT S.A., Monsieur Claude PROTAT - France.

La marque D. V. P. DOMAINES ET VINS DE PROPRIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. V. P. DOMAINES ET VINS DE PROPRIETE est expirée depuis le 9 mai 2006.

D.V.P. DIFFUSION VINS PROPRIETE PROTAT a également déposé les autres marques suivantes : D.V.P. DIFFUSION VINS PROPRIETE PROTAT S.A.