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Marques déposées par la société D.V.L Société Civile
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CHARRUE DURO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARRUE DURO
D.V.L Société Civile

Numéro de dépôt :
1417887
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
CHARTRES
Date d'expiration :
29/01/2005

Présentation de la marque CHARRUE DURO

Déposée le 29 janvier 1985 par la société D.V.L Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARTRES), la marque française « CHARRUE DURO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société D.V.L Société Civile domicilié(e) 5, Rue Henri Garnier, 28000 CHARTRES (dossier no 2042727) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 366 506 .

La marque CHARRUE DURO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARRUE DURO est expirée depuis le 29 janvier 2005.


D.V.L Société Civile - 5, Rue Henri Garnier, 28000 CHARTRES (dossier no 2042727) - France - SIREN 392366506


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1995 n°2042727 - Publication au BOPI 1995-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306322 - Publication au BOPI 2000-08-28

Inscription le 31 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304579 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 18 avril 1994 - Transmission de propriété n°171545 - Publication au BOPI 1994-04-18

Charrues.