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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "D.V.B. TISSUS" CHAZELLES TISSUS
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CHAZELLES TISSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAZELLES TISSUS
S.A.R.L. "D.V.B. TISSUS" CHAZELLES TISSUS

Numéro de dépôt :
1682956
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
26/09/1995
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Présentation de la marque CHAZELLES TISSUS

Déposée le 26 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "D.V.B. TISSUS" CHAZELLES TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « CHAZELLES TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "D.V.B. TISSUS" CHAZELLES TISSUS domicilié(e) 21, cours de Chazelles, 56100 LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JAMAIN - France.

La marque CHAZELLES TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAZELLES TISSUS est expirée depuis le 26 septembre 1995.


S.A.R.L. "D.V.B. TISSUS" CHAZELLES TISSUS - 21, cours de Chazelles, 56100 LORIENT - France


M. JAMAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Tissus