Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP-ON-SAX
Mlle d'URSIN Marianne

Numéro de dépôt :
1754822
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/11/2000
CLIP-ON-SAX de d\'URSIN Marianne

Présentation de la marque CLIP-ON-SAX

Déposée le 14 novembre 1990 par mademoiselle d'URSIN Marianne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLIP-ON-SAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle d'URSIN Marianne domicilié(e) 37, rue Saint-Fargeau, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle d'URSIN Marianne - France.

La marque CLIP-ON-SAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP-ON-SAX est expirée depuis le 14 novembre 2000.


Mlle d'URSIN Marianne - 37, rue Saint-Fargeau, 75020 PARIS - France


Mlle d'URSIN Marianne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Accessoires d'instruments de musique à vent servant à caler leurs parties mobiles.