Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'une Baie à l'Autre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D UNE BAIE A L AUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) d'une Baie à l'Autre domicilié(e) 8 RUE THOMAS DE CLOSMADEUC - 56000 - VANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MELANIE GAERTNER domicilié(e) 7 RUE DES AJONCS - 56880 - PLOEREN - France.
La marque D UNE BAIE A L AUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815179.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D UNE BAIE A L AUTRE est expirée depuis le 17 mars 2021.
d'une Baie à l'Autre, SARL - 8 RUE THOMAS DE CLOSMADEUC - 56000 - VANNES - France
MELANIE GAERTNER - 7 RUE DES AJONCS - 56880 - PLOEREN - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables.
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