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Marques déposées par D'UN TERROIR à l'AUTRE
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BANDE DE TARTES 100% BIO ET GOURMANDES PAR OCCITANOIX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BANDE DE TARTES 100% BIO ET GOURMANDES PAR OCCITANOIX
D'UN TERROIR à l'AUTRE

Numéro de dépôt :
4507625
Date de dépôt :
12/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2028
BANDE DE TARTES 100% BIO ET GOURMANDES PAR OCCITANOIX de D\'UN TERROIR à l\'AUTRE

Présentation de la marque BANDE DE TARTES 100% BIO ET GOURMANDES PAR OCCITANOIX

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2018 par D'UN TERROIR à l'AUTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BANDE DE TARTES 100% BIO ET GOURMANDES PAR OCCITANOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est D'UN TERROIR à l'AUTRE domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE LA SEGUINIE - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Estéban MAHE - D'UN TERROIR à sarl domicilié(e) ZONE ARTISANALE DE LA SEGUINIE - 24480 - Le Buisson-de-Cadouin - France.

La marque BANDE DE TARTES 100% BIO ET GOURMANDES PAR OCCITANOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANDE DE TARTES 100% BIO ET GOURMANDES PAR OCCITANOIX arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.

D'UN TERROIR à l'AUTRE a également déposé les autres marques suivantes : RENCONTRES PAYSANNES


D'UN TERROIR à l'AUTRE - ZONE ARTISANALE DE LA SEGUINIE - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France


Monsieur Estéban MAHE - D'UN TERROIR à sarl - ZONE ARTISANALE DE LA SEGUINIE - 24480 - Le Buisson-de-Cadouin - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.