Déposée le 19 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D-TONAN.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « D-TONAN.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D-TONAN.COM domicilié(e) Lotissement les vergers de chaveyron II - 07700 - Saint Marcel d'Ardèche - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Sandrine OLMOS domicilié(e) Lotissement les vergers de chaveyron II - 07700 - Saint Marcel d'Ardèche - France.
La marque D-TONAN.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-TONAN.COM est expirée depuis le 19 avril 2022.
D-TONAN.COM, SARL - Lotissement les vergers de chaveyron II - 07700 - Saint Marcel d'Ardèche - France
Mlle Sandrine OLMOS - Lotissement les vergers de chaveyron II - 07700 - Saint Marcel d'Ardèche - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Supports de stockage de données ; étuis et coques de protection pour téléphones portables et tablettes numériques ;
Lampes et abat-jour de décoration ;
Bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ;
Articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; affiches ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; Tableaux (avec impression numérique) encadrés ou non en plexiglas ou en aluminium (dibond) ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
