Déposée le 16 septembre 2003 par la société D.T.Z. Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est la société D.T.Z. Limited domicilié(e) 365 Rayleigh Road, Eastwood, Leigh on Sea ESSEX SS9 5PS,ROYAUME UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ADELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADELE est expirée depuis le 16 septembre 2013.
D.T.Z. Limited, société britannique - 365 Rayleigh Road, Eastwood, Leigh on Sea ESSEX SS9 5PS,ROYAUME UNI - Royaume-Uni
Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399895 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communications, transmission électronique et diffusion de données, d'images et de documents entre et via des réseaux, ordinateurs et terminaux informatiques ; services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; offre d'accès à des réseaux électroniques de communications et à Internet et à des Extranets ; mise à disposition de connexions de télécommunication vers un réseau informatique mondial permettant aux utilisateurs de communiquer avec d'autres utilisateurs informatiques, notamment par messages oraux directs, messages textuels directs, Webcam (caméra reliée à un ordinateur fournissant des images en direct à un site Web) et chatrooms (boîtes de discussion) ; communications et transmission électronique de données, d'images et de documents entre et via des réseaux et terminaux informatiques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électroniques ; services électroniques en ligne offrant des liens de communication vers des réseaux interactifs en vue du transfert et de la transmission de messages, documents, images, musique, jeux et données ; services de communication sous la forme de services de téléconférence audio et vidéo. Services téléphoniques, de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile. Diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées. Divertissement, divertissement télévisé ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et conduite de conférences et visioconférences ; publication électronique de textes en ligne ; publication de textes (autres que publicitaires). Programmation pour ordinateurs ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques, réseaux informatiques et matériel de recherche et de référence informatisés et fourniture d'accès à des bases de données informatiques interactives. Conseils et assistances techniques pour l'amélioration, le suivi et l'efficacité des conditions de mise en œuvre des appareils pour l'enregistrement, la transmission, reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, des terminaux de télécommunication, des serveurs de bases de données, des téléphones, des centres fournisseurs d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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