Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTS
D.T.S Promotions (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1362523
Date de dépôt :
30/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1995
DTS de D.T.S Promotions

Présentation de la marque DTS

Déposée le 30 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.S Promotions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.S Promotions domicilié(e) 23, rue d'Estienne d'Orves, 94700 MAISONS ALFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. SULTAN. - France.

La marque DTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTS est expirée depuis le 30 juillet 1995.

D.T.S Promotions a également déposé les autres marques suivantes : CARPLAK PERSONNALISER VOTRE VOITURE


D.T.S Promotions (S.A.R.L.) - 23, rue d'Estienne d'Orves, 94700 MAISONS ALFORT. - France


T. SULTAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Bijoux.