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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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WATTFLAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WATTFLAM
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99799474
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2009

Présentation de la marque WATTFLAM

Déposée le 23 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WATTFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 190 Allée Louis Lumière, 54230 NEUVES MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque WATTFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WATTFLAM est expirée depuis le 23 juin 2009.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , BRASIL , ALLEGRO


D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 190 Allée Louis Lumière, 54230 NEUVES MAISONS - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Combustibles, pétrole pour poêles et appareils de chauffage.