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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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WATTFLAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

WATTFLAM
D.T.N. FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94540460
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque WATTFLAM

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WATTFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 190 Allée Louis Lumière,54230 NEUVES MAISONS (dossier no 2271301) - 54230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2271301) - 88026 - France.

La marque WATTFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WATTFLAM est expirée depuis le 12 octobre 2014.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE Société Anonyme - 190 Allée Louis Lumière,54230 NEUVES MAISONS (dossier no 2271301) - 54230 - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2271301) - 88026 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-07

Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271301 - Publication au BOPI 2004-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Inscription le 28 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404894 - Publication au BOPI 2004-12-28

Inscription le 16 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489225 - Publication au BOPI 2009-01-16

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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