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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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QUATUOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97671740
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2007

Présentation de la marque QUATUOR

Déposée le 1 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATUOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-19 du 9 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 54230 NEUVES-MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque QUATUOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR est expirée depuis le 1 avril 2007.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 54230 NEUVES-MAISONS - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

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