Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
/
MAESTRO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAESTRO
D.T.N. FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95574460
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2015

Présentation de la marque MAESTRO

Déposée le 1 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAESTRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) Z.I. Louis Pasteur,54230 NEUVES MAISONS (dossier no 2280803) - 54230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX (dossier no 2280803) - 54519 - France.

La marque MAESTRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAESTRO est expirée depuis le 1 juin 2015.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL , ALLEGRO


D.T.N. FRANCE Société Anonyme - Z.I. Louis Pasteur,54230 NEUVES MAISONS (dossier no 2280803) - 54230 - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 Avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE-LES-NANCY CEDEX (dossier no 2280803) - 54519 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2005 n°2280803 - Publication au BOPI 2005-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Poëles et appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux; poële mobile à pétrole