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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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Kadé Rouge Contrôle GB. SPECIAL CHAUFFAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kadé Rouge Contrôle GB. SPECIAL CHAUFFAGE
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98746811
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2008

Présentation de la marque Kadé Rouge Contrôle GB. SPECIAL CHAUFFAGE

Déposée le 14 août 1998 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Kadé Rouge Contrôle GB. SPECIAL CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 190 allée Louis Lumière, 54230 NEUVES-MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque Kadé Rouge Contrôle GB. SPECIAL CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kadé Rouge Contrôle GB. SPECIAL CHAUFFAGE est expirée depuis le 14 août 2008.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 190 allée Louis Lumière, 54230 NEUVES-MAISONS - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - France


Demande de renouvellement le 22 août 2008 n°2382423 - Publication au BOPI 2008-08-22

Inscription le 16 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489225 - Publication au BOPI 2009-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Inscription le 4 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496337 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04

Combustibles, pétrole pour poêles et appareils de chauffage, mèches pour poêles. Poêles et appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux, poêle mobile à pétrole.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.