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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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HOTTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HOTTON
D.T.N. FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94540458
Date de dépôt :
12/10/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque HOTTON

Déposée le 12 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOTTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-47 du 25 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) Centre d'Activité de Chaligny, Z.I. Louis Pasteur,54230 NEUVES MAISONS (dossier no 2264389) - 54230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2264389) - 88026 - France.

La marque HOTTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HOTTON est expirée depuis le 12 octobre 2014.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE Société Anonyme - Centre d'Activité de Chaligny, Z.I. Louis Pasteur,54230 NEUVES MAISONS (dossier no 2264389) - 54230 - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - 3 rue Ferdinand Brunot,88026 EPINAL CEDEX (dossier no 2264389) - 88026 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2004 n°2264389 - Publication au BOPI 2004-05-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47

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