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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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DTN FRANCE TRIPLE COMBUSTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTN FRANCE TRIPLE COMBUSTION
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98724430
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2008

Présentation de la marque DTN FRANCE TRIPLE COMBUSTION

Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DTN FRANCE TRIPLE COMBUSTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 54230 NEUVES-MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque DTN FRANCE TRIPLE COMBUSTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724430.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTN FRANCE TRIPLE COMBUSTION est expirée depuis le 19 mars 2008.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 54230 NEUVES-MAISONS - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Combustibles, pétrole pour poêles et appareils de chauffage. Poêles et appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux, poêle mobile à pétrole.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.