Présentation de la marque DTN FRANCE DOUBLE COMBUSTION
Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DTN FRANCE DOUBLE COMBUSTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-18 du 30 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 54230 NEUVES-MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.
La marque DTN FRANCE DOUBLE COMBUSTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724432.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 54230 NEUVES-MAISONS - France - SIREN 337574420
Cabinet Michel POUPON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18
Combustibles, pétrole pour poêles et appareils de chauffage. Poêles et appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux, poêle mobile à pétrole.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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