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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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DTN FRANCE BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DTN FRANCE BLEU
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98746809
Date de dépôt :
14/08/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/2008

Présentation de la marque DTN FRANCE BLEU

Déposée le 14 août 1998 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DTN FRANCE BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 190 allée Louis Lumière, 54230 NEUVES-MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque DTN FRANCE BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DTN FRANCE BLEU est expirée depuis le 14 août 2008.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 190 allée Louis Lumière, 54230 NEUVES-MAISONS - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Combustibles, pétrole pour poêles et appareils de chauffage, mèches pour poêles. Poêles et appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux, poêle mobile à pétrole.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.