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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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DOUBLE CLEAN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOUBLE CLEAN
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98724433
Date de dépôt :
19/03/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DOUBLE CLEAN

Déposée le 19 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUBLE CLEAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 54230 NEUVES-MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque DOUBLE CLEAN est expirée depuis le 19 mars 2008.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 54230 NEUVES-MAISONS - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - France


Inscription le 18 novembre 1998 - Renonciation totale n°267074 - Publication au BOPI 1998-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Combustibles, pétrole pour poêles et appareils de chauffage. Poêles et appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux, poêle mobile à pétrole.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.