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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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CONTROLE GB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTROLE GB
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95574461
Date de dépôt :
01/06/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/2005

Présentation de la marque CONTROLE GB

Déposée le 1 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTROLE GB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 54230 NEUVES MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque CONTROLE GB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROLE GB est expirée depuis le 1 juin 2005.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 54230 NEUVES MAISONS - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Combustibles; pétrole pour poëles et appareils de chauffage.Poëles et appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux; poële mobile à pétrole

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.