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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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CONCERTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCERTO
D.T.N. FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97666921
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque CONCERTO

Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONCERTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-15 du 11 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 54230 NEUVES MAISONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque CONCERTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCERTO est expirée depuis le 28 février 2007.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , BRASIL


D.T.N. FRANCE (Société Anonyme) - 54230 NEUVES MAISONS - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

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