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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE
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BRASIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRASIL
D.T.N. FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96651388
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/11/2016

Présentation de la marque BRASIL

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRASIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.T.N. FRANCE domicilié(e) 54230 NEUVES MAISONS (dossier no 2322216) - 54230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 574 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2322216) - 54519 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRASIL est expirée depuis le 15 novembre 2016.

D.T.N. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : JAMIN , MAESTRO , FLAMENCO , DTN FRANCE , BRAVO , DTN FRANCE Double catalyse , DTN FRANCE TRIPLE CATALYSE , Kadé BLEU Contrôle GB SPECIAL CHAUFFAGE , WATTFLAM , ALLEGRO


D.T.N. FRANCE Société Anonyme - 54230 NEUVES MAISONS (dossier no 2322216) - 54230 - France - SIREN 337574420


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye,54519 VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX (dossier no 2322216) - 54519 - France


Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2006 n°2322216 - Publication au BOPI 2006-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Poëles et appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux, poële mobile à pétrole