Déposée le 18 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Orbéa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-38 du 23 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.I domicilié(e) 42 Avenue de Leuze,86200 LOUDUN - 86200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 029 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
La marque Orbéa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3375710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.T.I. S.A.R.L. - 42 Avenue de Leuze,86200 LOUDUN - 86200 - France - SIREN 423029990
Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Inscription le 27 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437864 - Publication au BOPI 2006-07-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-03
Publication - Publication le 23 sept. 2005 au BOPI 2005-38
Barbecues, foyers, appareils et installations de cuisson, de ventilation, appareils et machines de réfrigération, hottes aspirantes de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, appareils d'éclairage, appareils de chauffage, appareils de distribution d'eau, installations sanitaires. Parasols. Meubles, mobilier de jardin. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle non en métaux précieux, verres à boire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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