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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.I. – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS
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LA CASSECROUTERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASSECROUTERIE
D.T.I. – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS, SARL

Numéro de dépôt :
3880517
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
LA CASSECROUTERIE de D.T.I. – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque LA CASSECROUTERIE

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.I. – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASSECROUTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.I. – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS domicilié(e) 7 Avenue des Indes - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 255 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL MOIROUX, AVOCATS domicilié(e) 3 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France.

La marque LA CASSECROUTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASSECROUTERIE est expirée depuis le 9 décembre 2021.


D.T.I. – DAVID TRONEL INVESTISSEMENTS, SARL - 7 Avenue des Indes - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 453255135


SELARL MOIROUX, AVOCATS - 3 rue de Logelbach - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation), services de bar, cafés-restaurants, cafétarias, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars, services de traiteurs.