Marque enregistrée - Marque en vigueur

LÉA MODA
D.T.C

Numéro de dépôt :
4604307
Date de dépôt :
03/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2029
LÉA MODA de D.T.C

Présentation de la marque LÉA MODA

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2019 par D.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LÉA MODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est D.T.C domicilié(e) Avenue Emile Antoine - 30340 - MEJANNES LES ALES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque LÉA MODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LÉA MODA arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.


D.T.C - Avenue Emile Antoine - 30340 - MEJANNES LES ALES - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes de bain ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Services de regroupement (sans rapport avec le transport), pour le compte de tiers, de produits divers à savoir vêtements, accessoires vestimentaires, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, ceintures, chaussettes, foulards, cravates, bonneterie, gants (habillement), passementerie, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, articles de mercerie, linge de lit, linge de bain, linge de maison, linge de table, sacs, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, bijouterie, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue par correspondance ou sur un site web ou toute autre forme de média électronique de télécommunication; vente au détail, en gros, en ligne ou par correspondance de vêtements, accessoires vestimentaires, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, ceintures, chaussettes, foulards, cravates, bonneterie, gants (habillement), passementerie, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, articles de mercerie, linge de lit, linge de bain, linge de maison, linge de table, sacs, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies et bijouterie ; services de présentation et de démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services informatisés de commande en ligne; services de présentation de produits sur supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ; services d’information commerciale ; information commerciale relative à des produits à savoir vêtements, accessoires vestimentaires, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, ceintures, chaussettes, foulards, cravates, bonneterie, gants (habillement), passementerie, attaches pour vêtements, fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure, articles de mercerie, linge de lit, linge de bain, linge de maison, linge de table, sacs, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, et de la bijouterie ; publicité sur tous supports; services publicitaires liés aux vêtements, chaussures et chapellerie ; publicité par correspondance; services de publicité par Internet; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; promotion des ventes pour des tiers; services de publicité et promotion des ventes; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; organisation et placement de publicités; gestion des affaires commerciales; conseils en organisation et direction des affaires ; services de développement de stratégies commerciales; administration commerciale; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet; comptabilité́ ; reproduction de documents ; relations publiques ; conseil en communication (relations publiques) ; services d’intermédiation commerciale (conciergerie) ; services d’organisation de transactions et de contrats commerciaux ; services de négociation et obtention de contrats commerciaux pour le compte de tiers ; négociation, conclusion et médiation de contrats commerciaux ; compilation, mise à jour et maintenance d'informations commerciales dans des bases de données informatiques ; mise en relation entre contacts commerciaux et professionnels ; organisation et conclusion de transactions commerciales pour le compte de tiers ; fourniture d'assistance dans le domaine de la gestion d'affaires dans le cadre d'un contrat de franchise; assistance en gestion d'entreprise et commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes d'incitation et de fidélisation; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de conseil, d'information et d'assistance dans tous les domaines précités, y compris en ligne.