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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.C
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ANGEL ART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANGEL ART
D.T.C S.a.rl

Numéro de dépôt :
94502907
Date de dépôt :
24/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ANGEL ART

Déposée le 24 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANGEL ART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.T.C domicilié(e) 49 RUE BERGER, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAYERE THOMAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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D.T.C a également déposé les autres marques suivantes : LÉA MODA


D.T.C S.a.rl - 49 RUE BERGER, 75001 PARIS - France


HAYERE THOMAS - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269007 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 14 avril 1999 - Rejet total n°275727 - Publication au BOPI 1999-04-14

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Métaux précieux et leur alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes.Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces, cadre, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Vêtements, chaussure, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.