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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&SIGN
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D(&)SIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

D(&)SIGN
D&SIGN SARL

Numéro de dépôt :
3592716
Date de dépôt :
01/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2018
D(&)SIGN de D&SIGN

Présentation de la marque D(&)SIGN

Déposée le 1 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&SIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D(&)SIGN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D&SIGN domicilié(e) 14 avenue du Château,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 124 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D&SIGN domicilié(e) 14 avenue du Château,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D(&)SIGN est expirée depuis le 1 août 2018.


D&SIGN SARL - 14 avenue du Château,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France - SIREN 505124644


D&SIGN - 14 avenue du Château,94170 LE PERREUX-SUR-MARNE - 94170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).