Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine SALMON
EURL D. SALMON, Société à responsabilité limitée (associé unique)

Numéro de dépôt :
4014729
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/06/2023
Domaine SALMON de D. SALMON

Présentation de la marque Domaine SALMON

Déposée le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. SALMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine SALMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. SALMON domicilié(e) Les Landes de Vin - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 008 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL D. SALMON, M. SALMON Dominique domicilié(e) Les Landes de Vin - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France.

La marque Domaine SALMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine SALMON est expirée depuis le 19 juin 2023.

D. SALMON a également déposé les autres marques suivantes : Réserve du Fief


EURL D. SALMON, Société à responsabilité limitée (associé unique) - Les Landes de Vin - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France - SIREN 489008961


EURL D. SALMON, M. SALMON Dominique - Les Landes de Vin - 44690 - CHATEAU-THEBAUD - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vins de pays ; vins d'appellation d'origine.