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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.S
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d.s motor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

d.s motor
D.S, sarl unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4079164
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
d.s motor de D.S

Présentation de la marque d.s motor

Déposée le 26 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « d.s motor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.S domicilié(e) 711 chemin de cledart - 82410 - SAINT ETIENNE DE TULMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 680 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d.s, M. delbreil sebastien domicilié(e) 711 chemin de cledart - 82410 - SAINT ETIENNE DE TULMONT - France.

La marque d.s motor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d.s motor est expirée depuis le 26 mars 2024.

D.S a également déposé les autres marques suivantes : TETE RED , WILLINGTON , D & S DJEHLANE & SONS , TETE RED COIFFURE , FEDALA , TETE RED COIFFURE , ECO-OIL , TREKAL , EAGLE ROAD , D&S


D.S, sarl unipersonnelle - 711 chemin de cledart - 82410 - SAINT ETIENNE DE TULMONT - France - SIREN 497680975


d.s, M. delbreil sebastien - 711 chemin de cledart - 82410 - SAINT ETIENNE DE TULMONT - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.