D&S
Présentation de la marque D&S
Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D&S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D&S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&S arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.
D&S a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06