Marque enregistrée - Marque en vigueur

D&S
D&S, SAS

Numéro de dépôt :
4309182
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
D&S de D&S

Présentation de la marque D&S

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D&S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D&S domicilié(e) 573 avenue de l'Hermitage - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 611 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D&S, Mme. Marie-Laure Petersen domicilié(e) 573 AVENUE de l'Hermitage - 30200 - BAGNOLS-SUR-CEZE - France.

La marque D&S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&S arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

D&S a également déposé les autres marques suivantes : TETE RED , WILLINGTON , D & S DJEHLANE & SONS , TETE RED COIFFURE , FEDALA , TETE RED COIFFURE , ECO-OIL , d.s motor , TREKAL , EAGLE ROAD


D&S, SAS - 573 avenue de l'Hermitage - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France - SIREN 452611122


D&S, Mme. Marie-Laure Petersen - 573 AVENUE de l'Hermitage - 30200 - BAGNOLS-SUR-CEZE - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Construction ; démolition de constructions ;

Décontamination de matériaux dangereux ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) .