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Marques déposées par D S P B
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S SEDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SEDOC
D S P B

Numéro de dépôt :
1026217
Date de dépôt :
03/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S SEDOC

Déposée le 3 août 1977 par D S P B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S SEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est D S P B domicilié(e) (SOCIETE ANONYME). 57 rue de la Folie Méricourt, 75011 PARIS. - France.

La marque S SEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque S SEDOC est expirée depuis le 3 août 1987.

D S P B a également déposé les autres marques suivantes : DUSSE , BRUNNER , P PRECY , DSPB


D S P B - (SOCIETE ANONYME). 57 rue de la Folie Méricourt, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013

Machines et machines-outils.Outils et instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).