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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D.S.I.P.C
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BASAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BASAL
D.S.I.P.C., DIDIER SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTION ET DE CONSTRUCTIONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1352736
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2006

Présentation de la marque BASAL

Déposée le 29 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) D.S.I.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.S.I.P.C domicilié(e) 102, rue des Poissonniers, 75018 PARIS (dossier no 2059808) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 012 573 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2059808) - France.

La marque BASAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06 17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASAL est expirée depuis le 29 avril 2006.


D.S.I.P.C., DIDIER SOCIETE INDUSTRIELLE DE PRODUCTION ET DE CONSTRUCTIONS (société anonyme) - 102, rue des Poissonniers, 75018 PARIS (dossier no 2059808) - France - SIREN 622012573


Cabinet FLECHNER - (dossier no 2059808) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1995 n°2059808 - Publication au BOPI 1995-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription - Changement d'adresse n°33061 - Publication au BOPI

Briques réfractaires et résistant aux acides (en particulier briques de magnésie);pâtes, en particulier pâtes céramiques;mortiers;enduits et couches de revêtements;mastics, charges de haut-fourneaux; produits d'imperméabilisation et d'isolation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.