Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D&S DISQUES ET SILICES
/
IDSanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDSanté
D&S DISQUES ET SILICES, SA

Numéro de dépôt :
3744025
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
IDSanté de D&S DISQUES ET SILICES

Présentation de la marque IDSanté

Déposée le 4 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) D&S DISQUES ET SILICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDSanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D&S DISQUES ET SILICES domicilié(e) 8 rue Ampère - 67220 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 372 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D&S DISQUES ET SILICES domicilié(e) 8 rue Ampère - 67220 - HOERDT - France.

La marque IDSanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDSanté est expirée depuis le 4 juin 2020.

D&S DISQUES ET SILICES a également déposé les autres marques suivantes : IDS BOX , IDSan


D&S DISQUES ET SILICES, SA - 8 rue Ampère - 67220 - HOERDT - France - SIREN 395372493


D&S DISQUES ET SILICES - 8 rue Ampère - 67220 - HOERDT - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 1 décembre 2010 - Retrait partiel n°537006 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, à l'exclusion de celui se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; logiciels (programmes enregistrés), à l'exclusion des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs, à l'exclusion de ceux se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications, à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, à l'exclusion de celles se rapportant aux jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, à l'exclusion de logiciels de jeux ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, à l'exclusion de logiciels de jeux ; programmation pour ordinateur, à l'exclusion de la programmation de jeux informatiques, électroniques ou vidéo ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.