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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) D&S DISQUES ET SILICES
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IDS BOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

IDS BOX
D&S DISQUES ET SILICES SA

Numéro de dépôt :
3535430
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2017
IDS BOX de D&S DISQUES ET SILICES

Présentation de la marque IDS BOX

Déposée le 2 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) D&S DISQUES ET SILICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDS BOX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D&S DISQUES ET SILICES domicilié(e) 8 AMPERE,67220 HOERDT - 67220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 372 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D&S DISQUES ET SILICES domicilié(e) 8 AMPERE,67220 HOERDT - 67220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDS BOX est expirée depuis le 2 novembre 2017.

D&S DISQUES ET SILICES a également déposé les autres marques suivantes : IDSan , IDSanté


D&S DISQUES ET SILICES SA - 8 AMPERE,67220 HOERDT - 67220 - France - SIREN 395372493


D&S DISQUES ET SILICES - 8 AMPERE,67220 HOERDT - 67220 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.