Déposée le 26 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) D.S.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « F FOUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.S.B domicilié(e) Zone Industrielle Sud 2, rue Michaël Faraday B 11, 72026 LE MANS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 681 340 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOUSSIER Dominique D.S.B. SA - France.
La marque F FOUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445286.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.S.B. SA - Zone Industrielle Sud 2, rue Michaël Faraday B 11, 72026 LE MANS Cedex - France - SIREN 329681340
FOUSSIER Dominique D.S.B. SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Matériaux et produits techniques et décoratifs servant à l'agencement et à l'équipement de la maison: . Droguerie bâtiment, produits de traitement, à savoir peinture, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois . Quincaillerie . Machines outils . Outils et instruments à main entraînés manuellement . Matériaux de construction et d'agencement
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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