Marque enregistrée - Marque en vigueur

casa Bonita
D.S.B.

Numéro de dépôt :
4656472
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
casa Bonita de D.S.B

Présentation de la marque casa Bonita

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par D.S.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « casa Bonita » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est D.S.B. domicilié(e) 160 BOULEVARD DE FOURMIES - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Florence MULLER domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France.

La marque casa Bonita a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656472.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque casa Bonita arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

D.S.B a également déposé les autres marques suivantes : AMELIE di SANTI , Basilico , A di S , Clarsen


D.S.B. - 160 BOULEVARD DE FOURMIES - 59100 - ROUBAIX - France


Cabinet Beau de Loménie, Madame Florence MULLER - 158 rue de l'Université - 75340 - Paris Cedex 07 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Bougies (éclairages), illuminations de Noël [bougies], veilleuses [bougies], bougies parfumées, mèches pour bougies, cire pour bougie ; huile d’éclairage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; fauteuils; paniers, non métalliques ; literie à l'exception du linge de lit ; lits ; matelas ; matelas de lits ; cadres de lit en bois ; bancs [meubles]; caisses non métalliques/coffres non métalliques; nichoirs; traversins; porte-livres [meubles]; bibliothèques; casiers à bouteilles; boîtes en bois ou en matières plastiques; chaises; chaises longues; fauteuils à bascule ; poufs; canapés; tabourets; boîtes de rangement en matières plastiques, résine, céramique, bois ou en bambou ; boîtes à outils en matières plastiques, résine, céramique, bois ou en bambou ; coussins ; bureaux (meubles) ; tiroirs pour meubles ; commodes ; housses à vêtements (rangement) ; meubles d'extérieur ; oreillers ; étagères ; tables (meubles) ; cadres ; tringles pour rideaux, rails pour rideaux, barres, anneaux, crochets et patères de rideaux ; mobiles (décorations), carillons éoliens ; miroirs (glaces), miroirs à main (miroirs de toilette) ; oreillers ; plateaux non métalliques; chariots [meubles] ; paravent escamotables, cadres pour photos ; stores d’intérieur en papier ou en matières textiles ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;

Linge de maison et de toilette en matière textile à savoir, nappes, torchons, serviettes de bain, draps de bain, serviettes de table et de toilette en matière textile, draps, taies et housses d'oreillers, housse de couettes, housses pour coussins, drap housse, dessus de lit, couvre-lits, couverture de lit, couverture de table, plaids, couettes (couverture), linge de lit, linge de lit pour bébé, linge de table (en matière textile), nappes, napperons et napperons individuel (en matière textile), drap de plage, gants de toilette, essuie-mains (en matière textile), mouchoirs de poche en matière textiles, chemins de table, dessous de carafes, ronds de table, chemins de table, tapis de table en matières textiles, édredons (couvre-pieds de duvet), couvre-pieds, courtepointes ; rideaux en matières textiles et en matières plastiques.